François Noel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: NOËL (François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000049926891(source JORF)
nomination
10 Juillet 202410/07/2024
De: NOËL (François, Marie)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048595521(source JORF)
promotion
20 Décembre 202320/12/2023
De: François NOËL
chef du bureau géographie hydrographie océanographie météorologie à l'état-major des armées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Conseil national de l'information géolocalisée
JORFTEXT000048152007(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: NOEL (François)
Lieutenant-colonel
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléant
Groupe:
Météo-France
date_debut="2023-09-05"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000047964148(source JORF)
nomination
12 Août 202312/08/2023
De: Noël (François, Marie)
lieutenant-colonel, artillerie. 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042481779(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Noël François
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2018-12-01"
INTJ1828020S(source BOMI)
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: Noël (François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000035676780(source JORF)
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: NOEL François
Objet:
au
1er janvier 2017
AFSN1631050A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Noël (François, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Noël (François, Marie)
chef d'escadron, artillerie ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Noël François
Objet:
prime de résultats exceptionnels
D Eusanio Nicolas
Nigend : 228057Nls : 8076195
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Noël (François, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000025031122(source JORF)
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: François Noel
S.G.E.P.E.S. - université
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
82 -
MEND0900185A(source BOESR)
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Noel François
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Noel (François)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux les élèves directeurs
Groupe:
Établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux les élèves directeurs
corps="Directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux les élèves directeurs"
JORFTEXT000018122902(source JORF)
titularisation
15 Février 200815/02/2008
De: Noël (François)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentant de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculuture, de l'alimentation, des tabacs et des services annexes (FGTA-FO)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement agricole
JORFTEXT000000814200(source JORF)
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: François Noel
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Noel (François)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000634768(source JORF)
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Noël (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
JORFTEXT000000606371(source JORF)
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Noël (François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Noël (François, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000224169(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Noël (François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000585415(source JORF)
nomination
26 Octobre 200026/10/2000
De: Noel (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
JORFTEXT000000211501(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Noël (François, Henri)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Noël (François, M.)
Objet:
(es) à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1998
1. Liste d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en 1998
LISTE PRINCIPALE
Concours Lettres et sciences humaines
Candidat(e)s français(es)
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000756032(source JORF)
admission
04 Août 199804/08/1998
De: Noël (François, Pierre, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031(source JORF)
nomination
26 Mars 199826/03/1998
De: Noël (François)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs
Au titre des personnels techniques du secteur
Sur proposition
De la Confédération générale du travail Force ouvrière
Groupe:
Force ouvrière
duree="trois ans"
JORFTEXT000000196774(source JORF)
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Noël (François)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour Force ouvrière (F.O.)
Suppléants
Groupe:
Commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000559761(source JORF)
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Noël (François, Pierre, Louis)
ancien notaire
Quettehou (Manche)
Objet:
JORFTEXT000000343072(source JORF)
conférés
07 Décembre 199007/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.